Software Patents in Europe [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention sur la situation actuelle de la brevetabilité logicielle en Europe, réalisée à Metz le 11 mai 2003 dans le cadre de l’édition 2003 des Rencontres Mondiales du Logiciel Libre.

Brevetage logiciel en Europe [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Version française de la présentation précédente, possédant moins de diapositives, présentant la situation actuelle de la brevetabilité logicielle en Europe, réalisée à Metz le 11 mai 2003 dans le cadre de l’édition 2003 des Rencontres Mondiales du Logiciel Libre.

Fostering software innovation - Why copyright works and software patents do not [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention montrant pourquoi le copyright est un moyen efficace pour favoriser l’innovation logicielle, et pourquoi les brevets logiciels ne le sont pas, réalisée à Bruxelles le 8 juillet 2003, dans le cadre de l’atelier Towards an Ecological movement for Intellectual Property (and) Rights in Europe : how ? organisée par les stagiaires de la Direction Générale InfoSoc de la Commission Européenne.

Software patents in Europe [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Version améliorée (les transparents 5 et 6 ont été ajoutés par la suite) d’une intervention sur la situation actuelle de la brevetabilité logicielle en Europe, réalisée à Dublin le 18 juin 2003, dans le cadre de la conférence Linux@work intégrée dans l’édition 2003 du Guadec.

Brevetage logiciel en Europe : État des lieux [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention sur la situation actuelle de la brevetabilité logicielle en Europe, réalisée à Paris le 23 mai 2003 dans le cadre de l’édition 2003 de la manifestation Autour du Libre.

Software patents - Who wins, who loses [.pdf] [.ps] [.ps.gz] [.html]

Intervention réalisée à Bruxelles le 26 novembre 2002, dans le cadre d’une conférence intitulée Faut-il breveter les logiciels ?, organisée par le groupe Verts/ALE du Parlement Européen.
Le programme de la conférence est disponible ici.
Les textes des exposés de l’ensemble des participants sont disponibles ici.

Les brevets logiciels, menace pour l’innovation et le développement [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention réalisée à Bamako le 27 mai 2002, dans le cadre de la conférence régionale Afrique et Sommet mondial sur la société de l’Information. Au cours de cette conférence a aussi été réalisée une présentation rapide des logiciels libres [.pdf] [.ps] [.ps.gz].

Evidence against the implementation of software patents in Europe [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention réalisée à Strasbourg le 15 mai 2002, dans le cadre de la conférence intitulée Faut-il breveter les logiciels ? organisée par l’Inter-groupe Cinéma, Politique audiovisuelle, et Propriété intellectuelle du Parlement Européen.

Software patents in Europe [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention sur la situation actuelle de la brevetabilité logicielle en Europe, donnée à distance le 27 mars 2002 dans le cadre de la conférence DALI’2002 organisée par l’Université d’Aizu-Wakamatsu.

Les brevets logiciels en Europe [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Conférence sur la situation actuelle de la brevetabilité logicielle en Europe, donnée le 5 mars 2002 aux étudiants de l’ENSEIRB.

Enjeux stratégiques du brevetage des logiciels [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Conférence sur les enjeux stratégiques des brevets logiciels pour l’Europe, donnée le 8 février 2001 dans le cadre des Conférences de Diane.

Conférences sur des sujets connexes

Menaces légales sur l’autosuffisance informationnelle et le développement [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention sur les menaces légales pesant sur l’auto-suffisance informationnelle et le développement du fait de l’extension abusive des différents régimes de "propriété intellectuelle" (copyright, DMCA, brevets logiciels), réalisée à Addis Abeba le 10 mai 2003 dans le cadre de l’atelier "logiciels libres" organisé par la Commission Économique pour l’Afrique et l’Agence Intergouvernementale de la Francophonie dans le cadre de la conférence CODI III.

Logiciels, vidéo, musique, idées : qui sont les vrais pirates ? [.pdf] [.ps] [.ps.gz]

Intervention sur les abus de la « propriété intellectuelle » et sur le vol par des intérêts privés de biens intellectuels qui devraient appartenir au domaine public, réalisée à l’Université Bordeaux 1 le 31 mars 2003, dans le cadre d’un cycle de conférences sur la piraterie co-organisé par le service culturel de l’Université Bordeaux 1.